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Activité

AltiusForms est un logiciel de formulaires édité et exploité par Altius Group SNC. Le site altiusforms.com présente le logiciel et donne accès à l'espace client. Contact : support@altius-group.ch.

Hébergement

• Site et espace client : serveur loué chez Hostinger International Ltd., centre de données en France.
• Instances hébergées : serveur loué chez Hetzner Online GmbH, Industriestrasse 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne ; centre de données à Helsinki, Finlande.

La liste complète des prestataires figure sur la page Sous-traitants.

Responsabilité

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Droits d'auteur et marques

Les textes, images, logos, captures d'écran et le logiciel AltiusForms appartiennent à Altius Group SNC ou à leurs titulaires. Toute reproduction demande notre accord écrit, sauf citation courte avec mention de la source. Les polices IBM Plex sont distribuées sous la licence SIL Open Font License 1.1.

Sources des données

Pour garder aux collectivités les adresses qui portent leur nom, nous utilisons les listes officielles suivantes :

• données géographiques de GeoNames, sous licence CC BY 4.0 ;
• répertoire officiel des communes de Suisse, Office fédéral de la statistique (OFS) ;
• Code officiel géographique, Insee (Licence Ouverte 2.0) ;
• Gemeindeverzeichnis GV-ISys, © Statistisches Bundesamt (Destatis), dl-de/by-2.0 ;
• communes et localités belges, Open Data Wallonie-Bruxelles (CC0) ;
• codes LAU des communes, STATEC Luxembourg (CC0) ;
• Gemeindeverzeichnis, Statistik Austria (CC BY 4.0) ;
• Elenco dei comuni italiani, ISTAT (CC BY 4.0).

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